Conseil Municipal du 28 mai 2018

M. l'Adjoint André ERBS fait fonction de secrétaire de séance et Mme l'Adjointe Simone LUXEMBOURG de secrétaire suppléante.


DELIBERATIONS

04 - Culture


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-050ESPACE SAINT-MARTIN : modalités de mise à disposition - Délibération - (sans annexe)31/05/2018
2018-CM-051EXPOSITION PERMANENTE DU MUSEE HISTORIQUE : convention de dépôt de biens archéologiques mobiliers dits ' Trésor de Preuschdorf ' - Délibération - Annexe31/05/2018
2018-CM-052CONSEIL INTERNATIONAL DES MUSEES (ICOM) : adhésion institutionnelle - Délibération - (sans annexe)31/05/2018

07 - Divers


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-056RECAPITULATIF DES DECISIONS DU MAIRE PRISES PAR DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL (commande publique) - Délibération - Annexe31/05/2018

08 - Enfance et Education


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-047FINANCEMENT DES MULTI ACCUEILS "PETIT NAVIRE" ET "POMME DE PIN": convention avec la Caisse d'Allocations Familiales du Bas-Rhin - Délibération - Annexe31/05/2018
2018-CM-048ASSOCIATION L'ENFANT ET LA FAMILLE : désignation des représentants - Délibération - (sans annexe)31/05/2018

10 - Equipements et services urbains


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-049VOIRIE ET RESEAUX DIVERS : versement d'un fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de Haguenau au titre de l'année 2017 - Délibération - (sans annexe)31/05/2018

11 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-042COMPTE DE GESTION 2017 - Délibération - (sans annexe)31/05/2018
2018-CM-043COMPTE ADMINISTRATIF 2017 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe31/05/2018
2018-CM-044DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL 2018 : demande de subventions - Délibération - (sans annexe)31/05/2018

20 - Jeunesse, Sports et Loisirs


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-045SUBVENTIONS AUX CLUBS SPORTIFS AU TITRE DE LA SAISON 2017 : promotion du sport de haut niveau - Délibération - Annexe31/05/2018
2018-CM-046ASSOCIATION KARTING ELECTRIQUE ET ROBOTIQUE IUT DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe)31/05/2018

22 - Travaux et gestion patrimoniale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-055BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demandes au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe)31/05/2018

23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-053ACQUISITION FONCIERE : Ladhof - Délibération - Annexe31/05/2018
2018-CM-054CONSITUTION D'UNE SERVITUDE : chemin du Moulin Neuf - Parc des Sports - Délibération - Annexe - Annexe31/05/2018

--- - Hors classement


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2018-CM-040CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe)31/05/2018
2018-CM-041CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 26 mars 2018 - Délibération - Annexe31/05/2018